Identification de l’organisme acheteur :
Ville de Rugles – 33 Ter, Rue Aristide Briand – 27250 RUGLES
Mode de passation : procédure adaptée
Objet du marché : contrats d’assurance de la Ville – du Service des Eaux – du CCAS
Attributaire et montant : GROUPAMA (27006)
Montant :
Ville de Rugles : 12 048 €
Service des Eaux de Rugles : 2 668 €
CCAS de Rugles : 1 099 €
Date de la publication : 14 janvier 2010

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : reconstruction de la station d'épuration de la ville de Rugles selon le procédé boues activées - aération prolongée et épaississement dynamique des boues suivi d'un stockage en silos, pour une capacité par temps sec de 3 720 équivalent habitants et de 4080 par temps de pluie.

Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : bassin de stockage des excédents pluviaux, réception et traitement des matières de vidange, traitement biologique des effluents, traitement des boues, désodorisation, dispositifs d'autosurveillance, bâtiment, voiries, respect des principes du développement durable dans la construction (matériaux, énergie ...), démolition des ouvrages existants.

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un avis de marché.

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 5 février 2009
NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ SOGEA Nord Ouest TP - Traitement des eaux, Rue d'Eauplet, B.P. 128, F-76308 Sotteville les rouen Cedex. INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché : Valeur : 2 228 490,00 euros. Hors TVA.
DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 13 avril 2009
NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ SARL SNV Maritime, ZAC du Val Richard - B.P. 13, F-27340 Criquebeuf sur seine.
INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché : Valeur : 27 988 euros. Hors TVA.
AUTRES INFORMATIONS : Lot 1 : valeur technique du projet : 50 %; Economie globale du projet : 45 %; délai de réalisation : 5 %. Lot 2 : valeur technique du projet : 35 %; Prix : 60 %; délai de réalisation : 5 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 août 2009.
PROCÉDURES DE RECOURS Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rouen, 80 Boulevard de l'yser, B.P. 500, F-76037 Rouen Cedex. Tél. 02 32 08 12 70. Fax 02 32 08 12 71.

Objet du marché : renforcement du réseau d'eau potable au Moulin à papier.
Type de marché de travaux : exécution
CPV : Objet principal : 28862500
Critères d'attribution retenus :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
     - la valeur technique
     - le prix des prestations
Type de procédure : appel d'offres ouvert
Nom du titulaire / organisme : CISE Nord Ouest, 14128 Mondeville
Date d'attribution du marché : 8 septembre 2006

Objet du marché : Assainissement et Eau Potable : Remplacement des réseaux en centre ville
Type de marché de travaux :  exécution.

Critères d'attribution retenus :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
     - la valeur technique des prestations
     - les mesures que l’entreprise se propose d’adopter dans le domaine de la sécurité et de la tenue du chantier
     - le délai d’exécution
     - les mesures de remise en état des lieux après le chantier
     - le prix des prestations
Type de procédure : appel d'offres ouvert.
Nom du titulaire / organisme : SOGEA NORD OUEST TP
Date d'attribution du marché : Décembre  2006.